Conseil Municipal du 18 décembre 2018
Ordre du Jour :
INFORMATIONS
1) Décisions municipales : compte-rendu,
DECISIONS
CONSEIL MUNICIPAL
2) Désignation du référent militaire,
FINANCES
3) Budget communal – exercice 2018 : décision modificative n° 05 régularisant la décision modificative n° 04 du 12 novembre 2018,
4) Ouverture de crédits – section investissement – budget général – exercice 2019,
5) Ouverture de crédits – section investissement – budget commercial – exercice 2019,
6) Ouverture de crédits – section investissement – budget cinéma – exercice 2019,
7) Transfert compétence Promotion du Tourisme – Clôture des comptes et reprise des résultats,
8) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) –Avance sur subvention,
9) Commission Syndicale – intégration des travaux,
URBANISME
10) Propriété sise 1572 boulevard Edouard VII – Le chemin de Sophie - convention de servitude en tréfonds pour la mise en place de fondation en béton,
METROPOLE NICE COTE D’AZUR
11) Transfert compétence Promotion du Tourisme – volet ressources humaines,
12) Rapport d’activité du 1er janvier au 31 décembre 2017,
RESSOURCES HUMAINES
13) Personnel communal : mise en place d’une part supplémentaire « IFSE REGIE » dans le cadre du RIFSEEP,
14) Adhésion à la convention unique d’offre de service proposée par le Centre des Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG 06) au titre des missions facultatives,
ECOLE
15) Ecole élémentaire – classe transplantée à l’école départementale des Neiges à Auron – participation aux frais
COMMERCES
16) Enseigne commerciale « SUPER U » - repos dominical – demande de dérogation année 2019 : avis,
ANIMATION
17) Occupation du domaine public – mise à disposition gratuite du jardin de l’Olivaie – évènement musical « Festival CROSSOVER » le 17 août 2019.