Conseil Municipal du 18 décembre 2018

Mis à jour le 12/12/2018

Conseil Municipal Décembre 2018

Ordre du Jour :

 

INFORMATIONS

           

1)      Décisions municipales : compte-rendu,

                                        

DECISIONS

 

CONSEIL MUNICIPAL

 

2)      Désignation du référent militaire,

 

FINANCES

 

3)      Budget communal – exercice 2018 : décision modificative n° 05 régularisant la décision modificative n° 04 du 12 novembre 2018,

4)      Ouverture de crédits – section investissement – budget général – exercice 2019,

5)      Ouverture de crédits – section investissement – budget commercial – exercice 2019,

6)      Ouverture de crédits – section investissement – budget cinéma – exercice 2019,

7)      Transfert compétence Promotion du Tourisme – Clôture des comptes et reprise des résultats,

8)      Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) –Avance sur subvention,

9)      Commission Syndicale – intégration des travaux,

 

URBANISME

 

10)  Propriété sise 1572 boulevard Edouard VII – Le chemin de Sophie  - convention de servitude en tréfonds pour la mise en place de fondation en béton,

 

METROPOLE NICE COTE D’AZUR

 

11)  Transfert compétence Promotion du Tourisme – volet ressources humaines,

12)  Rapport d’activité du 1er janvier au 31 décembre 2017,

 

RESSOURCES HUMAINES

 

13)  Personnel  communal : mise en place d’une part supplémentaire « IFSE REGIE » dans le cadre du RIFSEEP,

14)  Adhésion à la convention unique d’offre de service proposée par le Centre des Gestion de la Fonction Publique Territoriale (CDG 06) au titre des missions facultatives,

ECOLE

 

15)  Ecole élémentaire – classe transplantée à l’école départementale des Neiges à Auron – participation aux frais

 

COMMERCES

 

16)  Enseigne commerciale « SUPER U » - repos dominical – demande de dérogation année 2019 : avis,

 

ANIMATION

 

17)  Occupation du domaine public – mise à disposition gratuite du jardin de l’Olivaie – évènement musical « Festival CROSSOVER » le 17 août 2019.